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Une introduction courte et explicite - 2 lignes

paragraphe coloré

titre explicite

Paragraphe simple

Comment inscrire mon enfant au centre aéré ?

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Formulaire

Vérifié le 25/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Formulaire disponible uniquement en français.

Permet de déclarer une construction nouvelle ou une reconstruction s'il s'agit d'une maison individuelle.

La déclaration doit être déposée au plus tard 90 jours après la fin des travaux.

Accès à la notice 50425.

Ministère chargé des finances

Formatrice

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Une vie culturelle intense

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