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Une introduction courte et explicite - 2 lignes

paragraphe coloré

titre explicite

Paragraphe simple

Comment inscrire mon enfant au centre aéré ?

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Formulaire

Vérifié le 28/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Ce formulaire permet de demander l'insertion au JOAFE des autorisations de modification des statuts ou de prorogation d'une fondation d'entreprise.

À adresser au préfet du département du siège de la fondation ou, à Paris, au préfet de Paris.

Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

Formatrice

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Une vie culturelle intense

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